[mrgoose]

Bonjour, une question concernant la rémunération effectuée par la société de portage. je débute avec la mienne, mais une question me trotte dans la tête : La société de portage va facturer mon client en TTC, alors que tous les calculs de ma rémunération sont en H.T. Je ne perçois donc rien sur cette TVA...est-ce normal ? désolé si la question vous paraît idiote, mais je ne suis pas une expert dans ce domaine. merci de votre aide.

[freelance_design]

Bonjour,
Effectivement la question "peut paraître idiote" comme vous le dites...
Ce qui est facturé à votre client l'est forcément (à quelques détails près) avec de la TVA, vous ne touchez rien sur la TVA car la Sté de portage non plus... la TVA est redonnée à l'Etat (au Trésor Public) tout simplement.
Vous devez faire vos devis d'honoraires de prestations en montant HT (en le spécifiant bien), mais il n'y a pas de notion de "rémunération en HT"... Le salaire est "brut" (charges sociales salariales incluses) ou "net" (charges sociales salariales déduites).
Vous faire expliquer ces détails par votre Sté de portage si besoin, c'est aussi leur boulot.

[vibo]

la question se pose encore plus quand la facturation intègre des ventes de marchandises : en effet certains porteurs (pour le BTP) font le calcul suivant pour obtenir la marge brute:
vente HT - frais de gestions - achats TTC
en retirant le montant des achats TTC du CA HT, ils diminuent votre marge brute, donc les charges sociales afférentes, et se mettent dans la poche 40 à 50 % du montant de la TVA, qui est un impôt collecté par le porté, au nom du porteur et n'appartiend pas au porteur.
De plus dans mon job, j'achète à 19.6% et revend à 5.5% pour 80% de mon chiffre d'affaire ; cela fait que j'ai en théorie un crédit de TVA de 14.5% à récupérer , et rien n'est prévu pour cela.
de 10% de frais de gestion, en bidouillant sur la TVA, on passe à quelque chose comme 20%!![/b]

[lemol65]

Bonjour,

J'ai une question, je suis Guide Touristique Indépendant et je travaille souvent pour des associations. Est-ce qu'il existe des sociétés de Portage salariale qui ne facture pas de TVA parce-que beaucoup de mes clients ne peuvent pas le récupérer.

Merci de votre aide,
lemol65

[COURTEUGE]

Bonjour,

Réponse à Vibo :

La société de portage reverse au trésor public la TVA facturée à vos clients et récupère la TVA facturée par vos fournisseurs.

Dès lors, tous les calculs parvenant à votre rémunération doivent être HT.

Faire autrement, constitue pour moi un détournement.

Réponse à lemol65

Non, car toutes les sociétés de portage sont assujetties.

Cordialement

[fabien.salicis]

A la TVA, c'est toujours délicat à gérer. Les sociétés de portage créent leur société avec le paiement de la TVA et du coup, lorsque tu négocie ta prestation, il faut toujours parler HT.

Après, certaines sociétés de portage ont aussi souvent créé une société filiale qui n'est pas soumise à la TVA, notamment pour facturer les organismes qui ne sont pas soumis à la TVA (les collectivités locales, etc.).

et du coup, le point principal est toujours de demander à son client si oui ou non, il paie la TVA. Ça évitera de se faire déduire 20% sur sa fiche de paie alors que ne le savait pas (et malheureusement je parle d'expérience..;-)...). S'il ne la paie pas, soit majorez la facturation de 20% (donc relationnel client) ou au moins partagez le coûte prévisionnel, soit trouvez une société de portage qui a un organisme qui facture sans TVA.

Bon courage..;-)

[Olivier]

Je voudrais lors de ma prestation mettre une fraction de ma facturation de cotée pour me former à des modules SAP et à de l'Anglais.
Si je considère que seuls les montants H.T. de ma facturation me permettent de payer mon porteur, mon salaire et les charges.
Est-ce que je considère que seules les montant H.T. des formations sont à financer.

Est-ce que la TVA collectée de ma prestation me permet de compenser la TVA déductible de mes formations ?

[fabien.salicis]

Hello Olivier.

En fait, la manière dont je verrais la chose est la suivante (après, on peut toujours se tromper).
Le fait de savoir si c'est HT ou pas provient du système de TVA qu'a choisi ta société de portage lorsqu'elle s'est créée. Si elle a choisi de la payer, alors, elle est déductible.

Tu crédites en tant que porté ton compte d'activité. Si ta société de portage n'est pas soumise à la TVA, et que tu prends un organisme soumis à la TVA, alors ta facture sera majorée de 19,6% sans possibilité pour toi de récupérer la TVA. Donc si ta société n'est pas soumise à la TVA prend un organisme non soumis à la TVA pour ta prestation.

Si ta société est soumise à la TVA, prends un organisme soumis à la TVA car sinon, tu ne pourras pas déduire la TVA de tes frais de formation dans ton compte d'activité. Maintenant, tout dépend de la comparaison de prix avec les organismes de formation. Si celui sans TVA est 25% moins cher, il est toujours plus intéressant..;-)

N'hésites pas si tu as des questions..;-)
A très bientôt
Fabien