Information légales guide du portage salarial

  Rechercher une société :

  
      annimé par Google

  Lettre d'informations :

 

téléchargement du Guide du Portage Salarial  Téléchargement :

Sociétés de Portage Salariale
  Sociétés de portage :
  Forums portage salarial
  Recommander ce site :

Informations légales

Guide du Portage  est une marque déposée à l'INPI  sous le n° 03 3 213 156

Le Guide du Portage est édité par :

Newtic Consulting
Siège :
ARGITXU, Chemin de Serres, 64310 ASCAIN
Tel. : 05 59 85 89 82
SIREN : 384 844 700 000 11
NAF : 741 G
Directeur :
Michel Masson

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Informations techniques :

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Informatique et Libertés : 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l ’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le n° 1025120.

Données personnelles : 

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :

  • par courrier à l'adresse suivante : Newtic Consulting, ARGITXU, Chemin de Serres, 64310 ASCAIN
  • par E-mail

Liens hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site " http://www.guideduportage.com " est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de " http://www.guideduportage.com " ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Newtic Consulting.

Droits d'auteurs :

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Droit applicable - Compétence :

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée suivant l'objet au Tribunal de Commerce de Bayonne ou au Tribunal de Grande Instance de Bayonne.

 

©2002-2008 Newtic Consulting

| Référencement sur ce Guide | | Infos légales |